CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2024 (documents mis en ligne sur le site le 22/03/2024)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 14 mars 2024
• Délibération n°240314D001 – COMPA – Plan de mobilité simplifié
• Délibération n°240314D002 – Aménagement Coeur de Bourg – Plan guide opérationnel
• Délibération n°240314D003 – Affaires foncières – Acquisition d’un bien Place de l’Église
• Délibération n°240314D004 – Affaires foncières – Échange de terrains au lieudit La Soudairie
• Délibération n°240314D005 – Affaires foncières – Rétrocession à la commune des espaces publics de l’opération immobilière Le Suffolk
• Délibération n°240314D006 – Finances – Compte administratif 2023 – Budget principal
• Délibération n°240314D007 – Finances – Compte administratif 2023 – Budget annexe « espace culturel »
• Délibération n°240314D008 – Finances – Compte administratif 2023 – Budget annexe « locaux professionnels »
• Délibération n°240314D009 – Finances – Compte de gestion 2023
• Délibération n°240314D010 – Finances – Affectation des résultats 2023
• Délibération n°240314D011 – Finances – Budget primitif 2024
• Délibération n°240314D012 – Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe « espace culturel »
• Délibération n°240314D013 – Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe « locaux professionnels »
• Délibération n°240314D014 – Finances – Vote des taux des impositions directes locales 2024
• Délibération n°240314D015 – Finances – Coût de fonctionnement École Jules Verne
• Délibération n°240314D016 – Finances – Participation aux frais de fonctionnement de l’École Notre Dame pour l’année 2024
• Délibération n°240314D017 – Finances – Subventions municipales 2024
• Délibération n°240314D018 – Finances – Reversement d’une subvention à l’École Jules Verne
• Délibération n°240314D019 – Finances – Vidéoprotection – Demande de subvention au titre du FIPDR
• Délibération n°240314D020 – Salle des Acacias – Demande de subvention au titre du fond vert
• Délibération n°240314D021 – Finances – Répartition du produit des amendes de police
• Délibération n°240314D022 – Affaires foncières – Projet maison médicale – Acquisition d’une cellule commerciale au sein du projet immobilier le Mérinos
• Délibération n°240314D023 – Environnement – Lutte contre les corvidés
• Délibération n°240314D024 – RH – Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
• Délibération n°240314D025 – RH – Modification du tableau des emplois

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2024 (documents mis en ligne sur le site le 1er février 2024)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 25 janvier 2024
• Délibération n°240125D001 – Affaires foncières – Acquisition d’une parcelle rue des Acacias
• Délibération n°240125D002 – Affaires foncières – Cession d’une emprise foncière à la COMPA
• Délibération n°240125D003 – Finances – Budget 2024 – Débat sur les orientations budgétaires
• Délibération n°240125D004 – Finances – Fonds de concours 2023 – Aménagement d’une voie cyclable rue du Pré Athelin – Plan de financement définitif
• Délibération n°240125D005 – Scolaire – Convention de financement RASED
• Délibération n°240125D006 – RH – Modification du tableau des emplois

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023 (documents mis en ligne sur le site le 30 janvier 2024)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 21 décembre 2023
• Délibération n°231221D001 – RH – Modification du tableau des emplois
• Délibération n°231221D002 – RH – Régime indemnitaire – Modificatif
• Délibération n°231221D003 – RH – Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail
• Délibération n°231221D003 – Annexe – RH – Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail
• Délibération n°231221D004 – RH – Mise en place de la prime de pouvoir d’achat
• Délibération n°231221D005 – RH – Revalorisation de la prise en charge des frais de mission
• Délibération n°231221D006 – RH – Modification des modalités d’attribution des titres-restaurant
• Délibération n°231221D007 – Finances – Décisions modificatives
• Délibération n°231221D008 – Finances – Demande de subvention au titre de la DSIL 2024
• Délibération n°231221D009 – Finances – Demande de subvention au titre de la DETR 2024
• Délibération n°231221D010 – Affaires foncières – Acquisition d’une emprise foncière en bordure de la RD84
• Délibération n°231221D011 – Affaires foncières – Cession d’un bien situé rue de la Jochaudière
• Délibération n°231221D012 – Affaires foncières  Acquisition d’une emprise avenue Jean Robin
• Délibération n°231221D013 – COMPA – Création et gestion du réseau de lecture publique : approbation d’un avenant au procès-verbal arrêtant les conditions de transfert
• Délibération n°231221D014 – Convention école de musique UNIS_SONS
• Délibération n°231221D014 – annexe – Convention école de musique UNIS.SONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2023 (documents mis en ligne sur le site le 24/11/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 16 novembre 2023
• Délibération n°231116D001 – SRADDET – Composition de la conférence régionale de gouvernance du ZAN
• Délibération n°231116D002 – Voirie – Reprise de la voirie et des espaces publics du lotissement La Croix Douillard
• Délibération n°231116D003 – Urbanisme – Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification n°2 du PLU
• Délibération n°231116D004 – Affaires foncières – Acquisition d’une parcelle au lieudit Le Moulin de la Bellière
• Délibération n°231116D005 – Affaires foncières – Cession au lieudit La Roiserie
• Délibération n°231116D006 – Finances – Budget – Décision modificative n°2
• Délibération n°231116D007 – Finances – Admission en non-valeur
• Délibération n°231116D008 – Finances – Attribution d’une subvention municipale
• Délibération n°231116D009 – Finances – Acceptation d’un don

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2023 (documents mis en ligne sur le site le 15/09/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 7 septembre 2023 
• Délibération n°230907D001 – COMPA – Convention de reversement de la taxe d’aménagement
• Délibération n°230907D002 – Installations classées – SCEA des 3 Moulins
• Délibération n°230907D003 – Urbanisme – Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme – Arrêt de projet
• Délibération n°230907D003 – Annexe 5a – révision du PLU arrêt projet notice de présentation
• Délibération n°230907D003 – Annexe 5b – révision du PLU arrêt projet OAP
• Délibération n°230907D003 – Annexe 5c – révision du PLU arrêt projet zonage modifié
• Délibération n°230907D003 – Annexe 5d – révision du PLU arrêt projet règlement modifié
• Délibération n°230907D004 – Urbanisme – délégation spécifique de signature
• Délibération n°230907D005 – Affaires foncières – acquisition d’une parcelle située rue des Lilas
• Délibération n°230907D006 – Voirie – Convention de gestion relative à l’aménagement de sécurité de l’entrée d’agglomération sur la RD84 – rue du Pré Athelin
• Délibération n°230907D007 – COMPA – Représentants du conseil au sein des commissions
• Délibération n°230907D008 – Cimetière municipal – Modification des tarifs
• Délibération n°230907D009 – RH – Modification des emplois

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2023 (documents mis en ligne sur le site le 21/07/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 5 juillet 2023
• Délibération n°230705D001 – Projet d’aménagement coeur de bourg
• Délibération n°230705D002 – Finances – Subventions et participations année 2023
• Délibération n°230705D003 – Finances – COMPA – Fonds de concours 2023
• Délibération n°230705D004 – Affaires foncières – Cession de parcelles rue des Palmiers
• Délibération n°230705D005 – Affaires foncières – Acquisition d’un bien situé rue de la Jochaudière
• Délibération n°230705D006 – Affaires foncières – Acquisition d’un bien impasse de la Perretterie
• Délibération n°230705D007 – Finances – Budget 2023 – Décision modificative n°1 – Budget principal
• Délibération n°230705D008 – Finances – Budget 2023 – Décision modificative n°1 – Budget annexe – Espace culturel
• Délibération n°230705D009 – Finances – Budget 2023 – Décision modificative n°1 – Budget annexe – Locaux professionnels
• Délibération n°230705D010 – Police municipale – Convention avec la gendarmerie
• Annexe délibération n°230705D010 – Convention
• Délibération n°230705D011 – RH – Modification du tableau des emplois
• Annexe délibération n°230705D011 – Tableau
• Délibération n°230705D012 – RH – Création d’emplois non permanents pour faire face aux besoins lié à un accroissement temporaire d’activité
• Délibération n°230705D013 – RH – Régime indemnitaire – Modificatif
• Délibération n°230705D014 – RH – Mise à jour du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail
• Annexe délibération n°230705D014 – Protocole
• Délibération n°230705D015 – RH – Mise en place d’un contrat d’apprentissage
• Délibération n°230705D016 – COMPA – Représentants du conseil au sein des commissions
• Délibération n°230705D017 – SIVOM – représentants du conseil

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023 (documents mis en ligne sur le site le 24/07/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 9 juin 2023
• Délibération n°230609D001 – Motion de soutien à Yannick MOREZ, Maire de Saint-Brévin, et pour dire STOP aux violences faites aux élus
• Annexe délibération n°230609D001 – Motion

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2023 (documents mis en ligne sur le site le 24/07/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 15 mai 2023
• Délibération n°230515D001 – Urbanisme – Révision allégée n°2 du PLU
• Annexe délibération n°230515D001 – Révision allégée n°2 du PLU
• Délibération n°230515D002 – Urbanisme – Délégation de signature
• Délibération n°230515D003 – Affaires foncières – Cession emprise au lieudit Beaucé
• Délibération n°230515D004 – Affaires foncières – Dénomination d’une voie au lieudit La Roche
• Délibération n°230515D005 – Finances – Comptabilité M57 – Durée d’amortissement des biens
• Délibération n°230515D006 – Finances – Coût de fonctionnement École Jules Verne
• Délibération n°230515D007 – Finances – Participation aux frais de fonctionnement de l’École Notre Dame pour l’année 2023
• Délibération n°230515D008 – Finances – Subventions complémentaires année 2023
• Délibération n°230515D009 – Finances – Tarifs saison culturelle 2023-2024
• Délibération n°230515D010 – Finances – Tarifs restaurant scolaire 2023-2024
• Délibération n°230515D011 – Restaurant scolaire – Modification du règlement intérieur
• Annexe délibération n°230515D011 – Règlement intérieur
• Délibération n°230515D012 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus
• Délibération n°230515D013 – Adhésion à l’agence d’urbanisme de la région nantaise

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023 (documents mis en ligne sur le site le 25/07/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 16 mars 2023
• Délibération n°230316D001 – Finances – Compte administratif 2022
• Délibération n°230316D002 – Finances – Compte de gestion 2022
• Délibération n°230316D003 – Finances – Affectation des résultats 2022
• Délibération n°230316D004 – Finances – Budget primitif 2023
• Délibération n°230316D005 – Finances – Contributions directes – Vote des taux 2023
• Annexe délibération n°230316D005 – Tableau
• Délibération n°230316D006 – Finances – Subventions et participations 2023
• Délibération n°230316D007 – Finances – Fonds de solidarité pour le logement – année 2023
• Délibération n°230316D008 – Finances – Fonds de concours 2022 – Approbation du plan de financement définitif
• Délibération n°230316D009 – Finances – Demande de subvention au titre de la DETR 2023
• Délibération n°230316D010 – Finances – Répartition du produit des amendes de police
• Délibération n°230316D011 – Projet gendarmerie
• Délibération n°230316D012 – Lutte contre les ragondins
• Délibération n°230316D013 – Affaires foncières – Acquisition de parcelle située rue des Lilas
• Délibération n°230316D014 – Affaires foncières – Échange de parcelles au lieudit Le Jarrier
• Délibération n°230316D015 – Affaires foncières – Déclassement du domaine public et cession d’une mare à la Briantière
• Délibération n°230316D016 – Personnel communal – Modification du tableau des emplois
• Délibération n°230316D017 – Personnel communal – Augmentation de la valeur faciale des titres-restaurant
• Délibération n°230316D018 – Personnel communal – Augmentation de la participation employeur pour la prévoyance

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2023 (documents mis en ligne sur le site le 25/07/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 18 janvier 2023
• Délibération n°230118D001 – Programme local de l’habitat pour la période 2023-2029
• Délibération n°230118D002 – Finances – Règlement budgétaire et financier
• Annexe délibération n°230118D002 – Règlement budgétaire et financier
• Délibération n°230118D003 – Finances – Budget 2022 – Débat d’orientation budgétaire
• Délibération n°230118D004 – Finances – Participation du concessionnaire de la ZAC
• Délibération n°230118D005 – Affaires foncières – Déclassement du domaine public et cession d’une emprise foncière
• Délibération n°230118D006 – Reprise de la voirie et des espaces publics – lotissement le square des Fauvettes
• Délibération n°230118D007 – Voirie – Dénomination de voie
• Délibération n°230118D008 – Composition commissions municipales et désignation de représentants du conseil au sein d’associations

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2022 (documents mis en ligne sur le site le 31/07/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 17 novembre 2022
• Délibération n°221117D001 – COMPA – Convention de reversement de la taxe d’aménagement
• Délibération n°221117D002 – COMPA – Avenant à la convention de fonctionnement du service ADS
• Annexe 1 délibération n°221117D002 – Convention fonctionnement instruction ADS
• Annexe 2 délibération n°221117D002 – Avenant à la convention ADS
• Délibération n°221117D003 – Finances – Budget 2022 – Décision modificative n°2
• Délibération n°221117D004 – Finances – Tarifs municipaux
• Délibération n°221117D005 – Location d’un logement communal
• Délibération n°221117D006 – Admission en non-valeur
• Délibération n°221117D007 – Voirie – Dénomination de voies
• Délibération n°221117D008 – RH – Modification du tableau des emplois
• Délibération n°221117D009 – RH – Création d’emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
• Délibération n°221117D010 – RH – Recrutement d’agents contractuels de remplacement
• Délibération n°221117D011 – RH – Modification du régime indemnitaire
• Délibération n°221117D012 – RH – Attribution d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires
• Délibération n°221117D013 – RH – Mise en place du compte épargne temps
• Délibération n°221117D014 – RH – Élections professionnelles
• Délibération n°221117D015 – Ouverture dominicale des commerces de détail – Année 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2022 (documents mis en ligne sur le site le 31/07/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 8 septembre 2022
• Délibération n°220908D001 – Urbanisme – Approbation de la révision allégée n°1 du PLU
• Délibération n°220908D002 – Urbanisme – Approbation de la modification n°1 du PLU
• Délibération n°220908D003 – Affaires foncières – Acquisition d’une parcelle à la Soudairie – Délibération complémentaire
• Délibération n°220908D004 – Voirie – Dénomination d’une nouvelle voie au Plessis
• Délibération n°220908D005 – Voirie – Dénomination d’ensembles immobiliers
• Délibération n°220908D006 – Finances – Compte administratif 2021
• Délibération n°220908D007 – Fonds de concours 2022 – Demande de subvention à la COMPA
• Délibération n°220908D008 – Aménagement d’un espace d’accueil extérieur pour le public – Demande de subvention au Département
• Délibération n°220908D009 – RH – Modification du tableau des emplois
• Délibération n°220908D010 – Désignation de délégués au sein d’association

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2022 (documents mis en ligne sur le site le 31/07/2023)

• Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 7 juillet 2022
• Délibération n°220707D001 – Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU
• Délibération n°220707D002 – Affaires foncières – Déclassement et cession d’une emprise publique à la Haie Morice
• Délibération n°220707D003 – SYDELA – Groupement d’achats pour le gaz et l’électricité
• Délibération n°220707D004 – Extension du restaurant scolaire – Demande de subvention au Département
• Délibération n°220707D005 – Finances – Modification affectation des résultats du compte administratif 2021
• Délibération n°220707D006 – Finances – Budget 2022 – Décision modificative n°1 – Budget principal
• Délibération n°220707D007 – Finances – Budget 2022 – Décision modificative n°1 – Budget annexe « espace culturel »
• Délibération n°220707D008 – Finances – Budget 2022 – Décision modificative n°1 – Budget annexe « locaux professionnels »
• Délibération n°220707D009 – Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023
• Délibération n°220707D010 – Éducation – Subventions complémentaire 2022
• Délibération n°220707D011 – RH – Modification du tableau des emplois
• Délibération n°220707D012 – RH – Modalités d’exercice du temps partiel
• Délibération n°220707D013 – RH – Mise en place d’un contrat d’apprentissage
• Délibération n°220707D014 – Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique